Permis de construire – Logements
7 Route Du Revard
07318219C1013
Autorisé
le 17 janvier 2020
1 logement
70 m² habitables
3 086 m² terrain
Mouxy (73100)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
17 janvier 2020
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Savoie (73)
- Commune
- Mouxy (73182)
- Adresse
-
7 Route Du Revard
Lieu-dit : LE CHENOZ
73100 Mouxy - Parcelle(s)
-
0A 1586
0A 1582 - Superficie terrain
- 3 086 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCCV L'ORANGERIE
- SIREN
- 909457293,0
- SIRET
- 90945729300019,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 6599,0
- Adresse
- 73100 Aix-Les-Bains
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 735 | 70 | 93 | — | 93 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2020
- Dernière mise à jour
- Janvier 2020
Données issues de la base SITADEL