Permis de construire – Logements
163 Chemin De La Cremaillere
07318221C1007
Commencé
le 11 novembre 2021
11 logements
582 m² habitables
Mouxy (73100)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
11 novembre 2021
3
Ouverture chantier
09 décembre 2022
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Savoie (73)
- Commune
- Mouxy (73182)
- Adresse
-
163 Chemin De La Cremaillere
73100 Mouxy - Parcelle(s)
- 0A 1990
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCCV LE CLOS DE LA ROSERAIE
- SIREN
- 851425322,0
- SIRET
- 85142532200019,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6541,0
- Adresse
- 38530 Pontcharra
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 11
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 11
- Collectifs hors résidence
- 11
Répartition par pièces
- T2
- 9
- T3
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 90 | 582 | — | — | — |
| Locaux | 440 | — | — | 440 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2022
- Dernière mise à jour
- Décembre 2022
Données issues de la base SITADEL