Permis de construire – Logements
Chemin De Capita
07318222C1001
Autorisé
le 29 juin 2022
2 logements
280 m² habitables
1 240 m² terrain
Mouxy (73100)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
29 juin 2022
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Savoie (73)
- Commune
- Mouxy (73182)
- Adresse
-
Chemin De Capita
73100 Mouxy - Parcelle(s)
- 0A 1956
- Superficie terrain
- 1 240 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- CLOS DES ACACIAS
- SIREN
- 884975855,0
- SIRET
- 88497585500021,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 73420 Drumettaz-Clarafond
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T4
- 1
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 280 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2022
- Dernière mise à jour
- Juin 2022
Données issues de la base SITADEL