Permis de construire – Logements
Les Frasses
07318616D1028
Annulé
le 24 février 2017
56 m² habitables
2 272 m² terrain
Notre-Dame-De-Bellecombe (73590)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
24 février 2017
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Savoie (73)
- Commune
- Notre-Dame-De-Bellecombe (73186)
- Adresse
-
Les Frasses
73590 Notre-Dame-De-Bellecombe - Parcelle(s)
-
0C 1248
0C 1070
0C 102 - Superficie terrain
- 2 272 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Commerce
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 4
Programme de construction
- Total logements créés
- —
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- —
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 56 | — | — | — |
| Locaux | 485 | 113 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2017
- Dernière mise à jour
- Mars 2017
Données issues de la base SITADEL