Permis de construire – Logements
Le Planay
07318620D1007
Terminé
le 29 mai 2020
1 logement
22 m² habitables
1 818 m² terrain
Notre-Dame-De-Bellecombe (73590)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
29 mai 2020
3
Ouverture chantier
29 octobre 2021
4
Achèvement
10 octobre 2024
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Savoie (73)
- Commune
- Notre-Dame-De-Bellecombe (73186)
- Adresse
-
Le Planay
73590 Notre-Dame-De-Bellecombe - Parcelle(s)
-
0B 1929
0B 379 - Superficie terrain
- 1 818 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- L'AUBINIERE
- SIREN
- 429000375,0
- SIRET
- 42900037500015,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 76160 Saint Martin Du Vivier
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 217 | 22 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2026
- Dernière mise à jour
- Janvier 2026
Données issues de la base SITADEL