Permis de construire – Logements
Notre Dame De Bellecombe
07318621D1025
Autorisé
le 30 mars 2022
4 logements
48 m² habitables
1 473 m² terrain
Notre Dame De Bellecombe (73590)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
30 mars 2022
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Savoie (73)
- Commune
- Notre Dame De Bellecombe (73186)
- Adresse
-
Lieu-dit : LES FRASSES
73590 Notre Dame De Bellecombe - Parcelle(s)
-
0C 1248
0C 1070
0C 102 - Superficie terrain
- 1 473 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI BELLECOMBE 1500
- SIREN
- 329120893,0
- SIRET
- 32912089300014,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6541,0
- Adresse
- 73590 Notre Dame De Bellecombe
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Résidence
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 4
- En résidence
- 4
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 48 | 498 | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Résidence de tourisme
- Type annexe
- Pas d'annexe
- Tourisme
- Oui
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2022
- Dernière mise à jour
- Mars 2022
Données issues de la base SITADEL