Permis de construire – Logements
Notre Dame De Bellecombe
07318622D1011
Terminé
le 10 octobre 2022
1 logement
181 m² habitables
650 m² terrain
Notre Dame De Bellecombe (73590)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
10 octobre 2022
3
Ouverture chantier
23 décembre 2022
4
Achèvement
31 janvier 2024
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Savoie (73)
- Commune
- Notre Dame De Bellecombe (73186)
- Adresse
-
Lieu-dit : LE TOVET
73590 Notre Dame De Bellecombe - Parcelle(s)
-
0A 2142
0A 2145
0A 2134 - Superficie terrain
- 650 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- PERSEVERANCE VAUX-SUR-AURE
- SIREN
- 803465855,0
- SIRET
- 80346585500010,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 14400 Vaux Sur Aure
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence secondaire
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 181 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2023
- Dernière mise à jour
- Juillet 2024
Données issues de la base SITADEL