Permis de construire – Logements
2416 Route Du Mont Rond
07318622D1018
Terminé
le 02 janvier 2023
1 logement
975 m² terrain
Notre Dame De Bellecombe (73590)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
02 janvier 2023
3
Ouverture chantier
15 mai 2023
4
Achèvement
15 novembre 2024
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Savoie (73)
- Commune
- Notre Dame De Bellecombe (73186)
- Adresse
-
2416 Route Du Mont Rond
Lieu-dit : LES COMBES
73590 Notre Dame De Bellecombe - Parcelle(s)
- 0C 1711
- Superficie terrain
- 975 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- AGENCE IMMO SERVICES
- SIREN
- 434940557,0
- SIRET
- 43494055700029,0
- Code APE
- 68.31Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 73590 Notre Dame De Bellecombe
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 318 | — | 84 | — | — |
| Locaux | 322 | — | — | — | 84 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2023
- Dernière mise à jour
- Mai 2025
Données issues de la base SITADEL