Permis de construire – Logements
Imp Du Four
07318916R1001
Commencé
le 09 décembre 2016
1 logement
68 m² terrain
Notre-Dame-Du-Cruet (73130)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
09 décembre 2016
3
Ouverture chantier
03 avril 2017
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Savoie (73)
- Commune
- Notre-Dame-Du-Cruet (73189)
- Adresse
-
Imp Du Four
73130 Notre-Dame-Du-Cruet - Parcelle(s)
- B 1571
- Superficie terrain
- 68 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 54420 Saulxures-Les-Nancy
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence secondaire
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 49 | — | — |
| Locaux | 49 | — | — | — | 49 |
| Agriculture | — | 49 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Août 2017
- Dernière mise à jour
- Août 2017
Données issues de la base SITADEL