Permis de construire – Logements
Rte De Charbonniere
07321223R1022
Terminé
le 09 mars 2024
4 logements
400 m² habitables
1 564 m² terrain
Val-D Arc (73220)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
09 mars 2024
3
Ouverture chantier
17 mai 2024
4
Achèvement
22 janvier 2025
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Savoie (73)
- Commune
- Val-D Arc (73212)
- Adresse
-
Rte De Charbonniere
Lieu-dit : LA POUILLE - AIGUEBELLE
73220 Val-D Arc - Parcelle(s)
-
A 3064
A 3065 - Superficie terrain
- 1 564 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCCV AMBRINE
- SIREN
- 900445040,0
- SIRET
- 90044504000018,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6599,0
- Adresse
- 73460 Gresy-Sur-Isere
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- 4
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 4
Répartition par pièces
- T4
- 4
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 400 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2024
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2024
- Dernière mise à jour
- Février 2025
Données issues de la base SITADEL