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Permis de construire – Logements

21 Grande Rue

07321223R5021
Terminé
le 06 juin 2023
2 logements 541 m² terrain Val-D Arc (73220)

État d'avancement

1
Dépôt
2023
2
Autorisation
06 juin 2023
3
Ouverture chantier
4
Achèvement
02 janvier 2026

Localisation du projet

Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Département
Savoie (73)
Commune
Val-D Arc (73212)
Adresse
21 Grande Rue
Lieu-dit : AIGUEBELLE
73220 Val-D Arc
Parcelle(s)
A 1
A 273
A 274
Superficie terrain
541 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas
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Demandeur

Dénomination
SCI CLA THONES
SIREN
914496435,0
SIRET
91449643500019,0
Code APE
68.20B
Code juridique
6540,0
Adresse
74210 Doussard
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Travaux sur construction existante
Nature complétée
Transformation sans extension ni diminution de surface
Destination
Habitation
Type de logements
Plusieurs logements individuels
Utilisation
Non rempli
Résidence principale ou secondaire
Résidence principale
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non
Type transformation
Transformation de locaux en logements

Programme de construction

Total logements créés
2
Logements individuels
2
Logements collectifs
Individuels groupés
2

Répartition par pièces

T2
1
T3
1

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Habitation 314 129
Locaux 129 129

Résidence et annexes

Type résidence
Non rempli
Type annexe
Pas d'annexe

Annexes

Références administratives

Type de demande
Déclaration préalable (DP)
Année de dépôt
2023
Date de prise en compte – autorisation
Juin 2023
Dernière mise à jour
Février 2026

Données issues de la base SITADEL