Permis de construire – Logements
70 Grande Rue
07321224R5051
Autorisé
le 20 décembre 2024
6 logements
462 m² terrain
Val-D Arc (73220)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
20 décembre 2024
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Savoie (73)
- Commune
- Val-D Arc (73212)
- Adresse
-
70 Grande Rue
Lieu-dit : AIGUEBELLE
73220 Val-D Arc - Parcelle(s)
- A 1740
- Superficie terrain
- 462 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI GJS
- SIREN
- 927800755,0
- SIRET
- 92780075500013,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 82200 Moissac
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 4
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 6
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 6
- Collectifs hors résidence
- 6
Répartition par pièces
- T2
- 6
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 730 | — | 730 | — | 730 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2024
- Dernière mise à jour
- Décembre 2024
Données issues de la base SITADEL