Permis de construire – Logements
Rue De La Gare
0732122501006
Autorisé
le 05 juillet 2025
1 logement
437 m² terrain
Val-D Arc (73220)
État d'avancement
1
Dépôt
2025
2
Autorisation
05 juillet 2025
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Savoie (73)
- Commune
- Val-D Arc (73212)
- Adresse
-
Rue De La Gare
Lieu-dit : AIGUEBELLE
73220 Val-D Arc - Parcelle(s)
-
A 410
A 411 - Superficie terrain
- 437 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- OZGUN
- SIREN
- 949540439,0
- SIRET
- 94954043900013,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 73490 La Ravoire
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Oui
- Niveaux max
- 1
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 43 | — | — |
| Locaux | 43 | — | — | — | 43 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2025
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2025
- Dernière mise à jour
- Juillet 2025
Données issues de la base SITADEL