Permis de construire – Logements
Sainte Foy
07323222M1003
Terminé
le 09 mai 2022
1 logement
46 m² terrain
Sainte Foy (73640)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
09 mai 2022
3
Ouverture chantier
08 août 2022
4
Achèvement
24 octobre 2025
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Savoie (73)
- Commune
- Sainte Foy (73232)
- Adresse
-
Lieu-dit : LA MASURE
73640 Sainte Foy - Parcelle(s)
- 0E 690
- Superficie terrain
- 46 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 73320 Tignes
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 4
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 16 | — | 63 | — | — |
| Locaux | 80 | — | — | — | 63 |
| Agriculture | — | 63 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Août 2022
- Dernière mise à jour
- Décembre 2025
Données issues de la base SITADEL