Permis de construire – Logements
Saint-Jean-D Arvey
07324314G5026
Autorisé
le 22 décembre 2014
3 logements
38 m² habitables
940 m² terrain
Saint-Jean-D Arvey (73230)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
22 décembre 2014
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Savoie (73)
- Commune
- Saint-Jean-D Arvey (73243)
- Adresse
-
Lieu-dit : MONTAGNY
73230 Saint-Jean-D Arvey - Parcelle(s)
-
B 828
B 820
B 821 - Superficie terrain
- 940 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- JCD
- SIREN
- 791075955,0
- SIRET
- 79107595500025,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 73420 Mery
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 3
- Collectifs hors résidence
- 3
Répartition par pièces
- T3
- 3
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 353 | 38 | 180 | 43 | 180 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2015
- Dernière mise à jour
- Janvier 2015
Données issues de la base SITADEL