Permis de construire – Logements
Les Bruyeres
07325712M1070
Commencé
le 11 juillet 2013
6 logements
873 m² habitables
Saint-Martin-De-Belleville (73440)
État d'avancement
1
Dépôt
2012
2
Autorisation
11 juillet 2013
3
Ouverture chantier
22 mai 2014
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Savoie (73)
- Commune
- Saint-Martin-De-Belleville (73257)
- Adresse
-
Les Bruyeres
73440 Saint-Martin-De-Belleville - Parcelle(s)
-
0L 238
AL 239 - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- MINI-MWA
- SIREN
- 498294875,0
- SIRET
- 49829487500014,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 38690 Chabons
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 6
- Logements individuels
- 6
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 6
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 873 | — | — | — |
| Locaux | — | 136 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2012
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2014
- Dernière mise à jour
- Juin 2014
Données issues de la base SITADEL