Permis de construire – Logements
Saint-Martin-De-Belleville
07325714M1024
Terminé
le 12 juin 2014
6 logements
306 m² habitables
2 396 m² terrain
Saint-Martin-De-Belleville (73440)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
12 juin 2014
3
Ouverture chantier
15 mai 2015
4
Achèvement
20 février 2019
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Savoie (73)
- Commune
- Saint-Martin-De-Belleville (73257)
- Adresse
-
Lieu-dit : LA GOUILLE - LES MENUIRES
73440 Saint-Martin-De-Belleville - Parcelle(s)
-
AC 137
AC 136
AC 135 - Superficie terrain
- 2 396 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SARL LANCELOT
- SIREN
- 538740986,0
- SIRET
- 53874098600012,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 73440 Saint-Martin-De-Belleville
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Oui
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 6
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 6
- Collectifs hors résidence
- 6
Répartition par pièces
- T4
- 1
- T5
- 4
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 306 | 356 | — | — |
| Locaux | 713 | — | — | — | 356 |
| Agriculture | — | 356 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2015
- Dernière mise à jour
- Mars 2019
Données issues de la base SITADEL