Permis de construire – Logements
Aux Vugit
07325714M1057
Autorisé
le 15 janvier 2015
2 logements
233 m² habitables
893 m² terrain
Saint-Martin-De-Belleville (73440)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
15 janvier 2015
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Savoie (73)
- Commune
- Saint-Martin-De-Belleville (73257)
- Adresse
-
Aux Vugit
Lieu-dit : LE BETTEX
73440 Saint-Martin-De-Belleville - Parcelle(s)
- O 1646
- Superficie terrain
- 893 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- MOMARAN
- SIREN
- 804419463,0
- SIRET
- 80441946300018,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 73440 Saint-Martin-De-Belleville
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence secondaire
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 4
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 2
- Collectifs hors résidence
- 2
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 233 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2015
- Dernière mise à jour
- Janvier 2015
Données issues de la base SITADEL