Permis de construire – Logements
Les Belleville
07325721M1068
Autorisé
le 16 avril 2022
1 logement
55 m² habitables
110 m² terrain
Les Belleville (73440)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
16 avril 2022
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Savoie (73)
- Commune
- Les Belleville (73257)
- Adresse
-
Lieu-dit : LE NOVALLAY - SAINT JEAN DE BELLEVILLE
73440 Les Belleville - Parcelle(s)
- 0G 1
- Superficie terrain
- 110 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- GYPAETUS LE NOVALLAY
- SIREN
- 911260727,0
- SIRET
- 91126072700019,0
- Code APE
- 55.20Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 79000 Niort
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence secondaire
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 55 | 160 | — | — |
| Locaux | 160 | — | — | — | 160 |
| Agriculture | — | 160 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2022
- Dernière mise à jour
- Juin 2022
Données issues de la base SITADEL