Permis de construire – Logements
Les Belleville
07325723M1028
Annulé
le 09 août 2023
1 logement
61 m² terrain
Les Belleville (73440)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
09 août 2023
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Savoie (73)
- Commune
- Les Belleville (73257)
- Adresse
-
Lieu-dit : SAINT JEAN DE BELLEVILLE
73440 Les Belleville - Parcelle(s)
- 0K 1274
- Superficie terrain
- 61 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- JAY CONCEPT
- SIREN
- 922629738,0
- SIRET
- 92262973800019,0
- Code APE
- 43.99D
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 73440 Les Belleville
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence secondaire
- Extension
- Non
- Surélévation
- Oui
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 75 | — | — |
| Locaux | 75 | — | — | — | 75 |
| Agriculture | — | 75 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2023
- Dernière mise à jour
- Septembre 2023
Données issues de la base SITADEL