Permis de construire – Logements
270 Chem Du Bois De La Manche
07326924N1005
Autorisé
le 24 mai 2024
1 logement
28 m² habitables
4 917 m² terrain
Saint-Paul-Sur-Yenne (73170)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
24 mai 2024
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Savoie (73)
- Commune
- Saint-Paul-Sur-Yenne (73269)
- Adresse
-
270 Chem Du Bois De La Manche
73170 Saint-Paul-Sur-Yenne - Parcelle(s)
-
B 1586
B 1587 - Superficie terrain
- 4 917 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- LES BALCONS DE LA TERROSIERE
- SIREN
- 983576471,0
- SIRET
- 98357647100012,0
- Code APE
- 55.20Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 73170 Saint-Paul-Sur-Yenne
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T2
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 28 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2024
- Dernière mise à jour
- Juillet 2024
Données issues de la base SITADEL