Permis de construire – Logements
Rte Des Vallees
07401214H0017
Terminé
le 23 décembre 2014
12 logements
850 m² habitables
1 082 m² terrain
Annemasse (74100)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
23 décembre 2014
3
Ouverture chantier
08 février 2016
4
Achèvement
07 octobre 2020
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Commune
- Annemasse (74012)
- Adresse
-
Rte Des Vallees
Lieu-dit : CHAMPS JACQUIS
74100 Annemasse - Parcelle(s)
-
B 2739
B 5306
B 5387 - Superficie terrain
- 1 082 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SEVINC 74
- SIREN
- 808385157,0
- SIRET
- 80838515700017,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6541,0
- Adresse
- 74100 Vetraz-Monthoux
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 12
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 12
- Collectifs hors résidence
- 12
Répartition par pièces
- T1
- 3
- T2
- 2
- T3
- 5
- T4
- 1
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 850 | — | — | — |
| Locaux | 250 | — | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2016
- Dernière mise à jour
- Avril 2022
Données issues de la base SITADEL