Permis de construire – Logements
7B Rue Du Vieux Chateau
07401217H0030
Terminé
le 05 juin 2018
14 logements
997 m² habitables
1 908 m² terrain
Annemasse (74100)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
05 juin 2018
3
Ouverture chantier
08 avril 2019
4
Achèvement
15 décembre 2021
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Commune
- Annemasse (74012)
- Adresse
-
7B Rue Du Vieux Chateau
74100 Annemasse - Parcelle(s)
- B 5052
- Superficie terrain
- 1 908 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ARTIM
- SIREN
- 807654140,0
- Code APE
- 64.20Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 74100 Vetraz-Monthoux
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 5
Programme de construction
- Total logements créés
- 14
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 14
- Collectifs hors résidence
- 14
Répartition par pièces
- T2
- 6
- T3
- 6
- T4
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 997 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2018
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2019
- Dernière mise à jour
- Novembre 2022
Données issues de la base SITADEL