Permis de construire – Logements
9 Rue Du Faucigny
07401220H0097
Autorisé
le 12 novembre 2020
1 logement
518 m² terrain
Annemasse (74100)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
12 novembre 2020
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Commune
- Annemasse (74012)
- Adresse
-
9 Rue Du Faucigny
74100 Annemasse - Parcelle(s)
- A 3899
- Superficie terrain
- 518 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- KBO TELECOM
- SIREN
- 484109004,0
- SIRET
- 48410900400016,0
- Code APE
- 47.42Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 74100 Juvigny
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 71 | — | — |
| Locaux | 71 | — | — | — | 71 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2020
- Dernière mise à jour
- Novembre 2020
Données issues de la base SITADEL