Permis de construire – Logements
3A Rue Du Vernand
07401221H0037
Autorisé
le 12 juillet 2022
22 logements
1 490 m² habitables
Annemasse (74100)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
12 juillet 2022
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Commune
- Annemasse (74012)
- Adresse
-
3A Rue Du Vernand
74100 Annemasse - Parcelle(s)
- A 3454
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SOCIETE DES ALPES DE GESTION ET DE COMMERCIALISATION - RHONES-ALPES
- SIREN
- 443153978,0
- SIRET
- 44315397800020,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 74140 Douvaine
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente – location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 4
Programme de construction
- Total logements créés
- 22
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 22
- Collectifs hors résidence
- 22
- Logements démolis
- 1
Répartition par pièces
- T2
- 2
- T3
- 11
- T4
- 7
- T5
- 1
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 5
- Accession sociale hors PTZ
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 250 | 1 490 | — | 250 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2022
- Dernière mise à jour
- Juillet 2022
Données issues de la base SITADEL