Permis de construire – Logements
1 Rue Moliere
0740122500119
Terminé
le 29 septembre 2025
1 logement
105 m² terrain
Annemasse (74100)
État d'avancement
1
Dépôt
2025
2
Autorisation
29 septembre 2025
3
Ouverture chantier
29 septembre 2025
4
Achèvement
10 novembre 2025
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Commune
- Annemasse (74012)
- Adresse
-
1 Rue Moliere
74100 Annemasse - Parcelle(s)
- A 4426
- Superficie terrain
- 105 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- HERVE PAILLET - STEPHANIE BESSAT
- SIREN
- 912343720,0
- SIRET
- 91234372000013,0
- Code APE
- 70.10Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 74240 Gaillard
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T2
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 48 | — | — |
| Locaux | 48 | — | — | — | 48 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Autre résidence
- Type annexe
- Autre annexe
- Autre résidence
- Oui
Annexes
+ Autre annexe
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2025
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2025
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2025
- Dernière mise à jour
- Novembre 2025
Données issues de la base SITADEL