Permis de construire – Logements
4 Chem De La Creuse
07401314B0023
Annulé
le 12 février 2015
3 logements
410 m² habitables
1 954 m² terrain
Anthy-Sur-Leman (74200)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
12 février 2015
3
Ouverture chantier
12 juin 2015
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Commune
- Anthy-Sur-Leman (74013)
- Adresse
-
4 Chem De La Creuse
74200 Anthy-Sur-Leman - Parcelle(s)
-
AM 171
AM 172
AM 173 - Superficie terrain
- 1 954 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ARTIS
- SIREN
- 350383881,0
- SIRET
- 35038388100074,0
- Code APE
- 41.20A
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 74370 Metz-Tessy
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- 3
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 3
Répartition par pièces
- T5
- 2
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 335 | 410 | — | 335 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2015
- Dernière mise à jour
- Juin 2015
Données issues de la base SITADEL