Permis de construire – Logements
Rte D'Annecy
07401615H0017
Autorisé
le 02 février 2016
2 logements
244 m² habitables
1 193 m² terrain
Archamps (74160)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
02 février 2016
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Commune
- Archamps (74016)
- Adresse
-
Rte D'Annecy
Lieu-dit : ARBIGNY OUEST
74160 Archamps - Parcelle(s)
- AS 95
- Superficie terrain
- 1 193 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- MEGAM PROMOTION
- SIREN
- 440147122,0
- SIRET
- 44014712200053,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 38500 Voiron
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 244 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2018
- Dernière mise à jour
- Février 2018
Données issues de la base SITADEL