Permis de construire – Logements
Arthaz Pont Notre Dame
07402114H0003
Terminé
le 08 juillet 2014
1 logement
179 m² habitables
900 m² terrain
Arthaz Pont Notre Dame (74380)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
08 juillet 2014
3
Ouverture chantier
08 octobre 2015
4
Achèvement
18 avril 2018
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Commune
- Arthaz Pont Notre Dame (74021)
- Adresse
-
Lieu-dit : ROSSAT
74380 Arthaz Pont Notre Dame - Parcelle(s)
- A 370
- Superficie terrain
- 900 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 179 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2018
- Dernière mise à jour
- Juin 2018
Données issues de la base SITADEL