Permis de construire – Logements
Lotissement Les Cormants
07402115H0005
Commencé
le 12 mai 2015
1 logement
132 m² habitables
836 m² terrain
Arthaz Pont Notre Dame (74100)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
12 mai 2015
3
Ouverture chantier
06 juillet 2015
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Commune
- Arthaz Pont Notre Dame (74021)
- Adresse
-
Lotissement Les Cormants
74100 Arthaz Pont Notre Dame - Parcelle(s)
- A 2438
- Superficie terrain
- 836 m²
- Zone opération
- Lotissement
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 74100 Arthaz Pont Notre Dame
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 132 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2016
- Dernière mise à jour
- Janvier 2016
Données issues de la base SITADEL