Permis de construire – Logements
Arthaz Pont Notre Dame
07402116H0009
Autorisé
le 11 avril 2016
3 logements
330 m² habitables
Arthaz Pont Notre Dame (74380)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
11 avril 2016
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Commune
- Arthaz Pont Notre Dame (74021)
- Adresse
-
74380 Arthaz Pont Notre Dame - Parcelle(s)
-
B 2973
B 2975 - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SOCIETE DE GESTION ET DE PROMOTION - SOGEPRO
- SIREN
- 789790094,0
- SIRET
- 78979009400013,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 74930 Reignier Esery
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- 3
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 3
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 330 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2016
- Dernière mise à jour
- Avril 2016
Données issues de la base SITADEL