Permis de construire – Logements
Chemi De La Pierre Sourde
07402117H0018
Terminé
le 28 février 2018
1 logement
1 778 m² terrain
Arthaz Pont Notre Dame (74380)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
28 février 2018
3
Ouverture chantier
16 juillet 2018
4
Achèvement
15 avril 2019
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Commune
- Arthaz Pont Notre Dame (74021)
- Adresse
-
Chemi De La Pierre Sourde
74380 Arthaz Pont Notre Dame - Parcelle(s)
-
0A 1029
0A 786
0A 787 - Superficie terrain
- 1 778 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 74100 Vetraz-Monthoux
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2018
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Octobre 2018
- Dernière mise à jour
- Septembre 2019
Données issues de la base SITADEL