Permis de construire – Logements
Lotissement Arthaz Nature
07402119A0001
Terminé
le 27 février 2019
1 logement
130 m² habitables
2 488 m² terrain
Arthaz Pont Notre Dame (74380)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
27 février 2019
3
Ouverture chantier
27 août 2019
4
Achèvement
30 juillet 2020
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Commune
- Arthaz Pont Notre Dame (74021)
- Adresse
-
Lotissement Arthaz Nature
Lieu-dit : LES COINS & LA FORGE
74380 Arthaz Pont Notre Dame - Parcelle(s)
-
0A 2506
0A 2509
0A 1163 - Superficie terrain
- 2 488 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 74100 Ville La Grand
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 130 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Août 2020
- Dernière mise à jour
- Août 2020
Données issues de la base SITADEL