Permis de construire – Logements
Rue De La Lande
07402122A0015
Autorisé
le 17 novembre 2022
2 logements
114 m² habitables
Arthaz Pont Notre Dame (74380)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
17 novembre 2022
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Commune
- Arthaz Pont Notre Dame (74021)
- Adresse
-
Rue De La Lande
74380 Arthaz Pont Notre Dame - Parcelle(s)
-
0A 2799
0A 2802
0A 2794 - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 74380 Cranves Sales
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 2
- Collectifs hors résidence
- 2
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 114 | 160 | — | — |
| Locaux | 320 | — | — | — | 160 |
| Agriculture | — | 160 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2023
- Dernière mise à jour
- Juin 2023
Données issues de la base SITADEL