Permis de construire – Logements
92 Route De Truaz
07402123A0015
Autorisé
le 28 novembre 2023
2 logements
5 338 m² terrain
Arthaz Pont Notre Dame (74380)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
28 novembre 2023
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Commune
- Arthaz Pont Notre Dame (74021)
- Adresse
-
92 Route De Truaz
74380 Arthaz Pont Notre Dame - Parcelle(s)
-
0B 832
0B 833
0B 834 - Superficie terrain
- 5 338 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- L ' AMANDIER
- SIREN
- 481823664,0
- SIRET
- 48182366400018,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 74380 Arthaz Pont Notre Dame
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T3
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 260 | — | 240 | 20 | 240 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2023
- Dernière mise à jour
- Novembre 2023
Données issues de la base SITADEL