Permis de construire – Logements
Les Moules
07402515B0010
Autorisé
le 09 septembre 2015
1 logement
181 m² habitables
2 242 m² terrain
Ballaison (74140)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
09 septembre 2015
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Commune
- Ballaison (74025)
- Adresse
-
Les Moules
74140 Ballaison - Parcelle(s)
-
0B 989
0B 988
0B 1160 - Superficie terrain
- 2 242 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 74890 Bons-En-Chablais
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 181 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2017
- Dernière mise à jour
- Juin 2017
Données issues de la base SITADEL