Permis de construire – Logements
712 Chemi De La Tuiliere
07402516B0001
Autorisé
le 28 avril 2016
2 logements
332 m² habitables
1 357 m² terrain
Ballaison (74140)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
28 avril 2016
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Commune
- Ballaison (74025)
- Adresse
-
712 Chemi De La Tuiliere
Lieu-dit : GEVRET-NORD
74140 Ballaison - Parcelle(s)
- 0C 1129
- Superficie terrain
- 1 357 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SAM
- SIREN
- 441054616,0
- SIRET
- 44105461600012,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 74140 Veigy-Foncenex
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 332 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2018
- Dernière mise à jour
- Octobre 2018
Données issues de la base SITADEL