Permis de construire – Logements
Bassy
07402913X0002
Commencé
le 26 septembre 2013
1 logement
142 m² habitables
1 428 m² terrain
Bassy (74910)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
26 septembre 2013
3
Ouverture chantier
21 décembre 2013
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Commune
- Bassy (74029)
- Adresse
-
Lieu-dit : SUR SERVET
74910 Bassy - Parcelle(s)
- 0A 1910
- Superficie terrain
- 1 428 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- JP SUR SERVET
- SIREN
- 795346501,0
- SIRET
- 79534650100013,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 74910 Challonges
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 142 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2014
- Dernière mise à jour
- Mars 2014
Données issues de la base SITADEL