Permis de construire – Logements
Bassy
07402917X0002
Annulé
le 12 octobre 2017
4 logements
350 m² habitables
Bassy (74910)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
12 octobre 2017
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Commune
- Bassy (74029)
- Adresse
-
Lieu-dit : LE RATTIER
74910 Bassy - Parcelle(s)
- 0B 2013
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- EURO-IMMO
- SIREN
- 409530318,0
- SIRET
- 40953031800024,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 73100 Brison-Saint-Innocent
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 4
- Collectifs hors résidence
- 4
Répartition par pièces
- T3
- 2
- T4
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 350 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2017
- Dernière mise à jour
- Novembre 2017
Données issues de la base SITADEL