Permis de construire – Logements
Le Frene (Hameau)
07403219B0028
Autorisé
le 24 février 2020
1 logement
27 m² habitables
1 154 m² terrain
Bellevaux (74470)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
24 février 2020
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Commune
- Bellevaux (74032)
- Adresse
-
Le Frene (Hameau)
74470 Bellevaux - Parcelle(s)
-
0B 3595
0B 1020 - Superficie terrain
- 1 154 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE DE BELLEVAUX
- SIREN
- 217400324,0
- SIRET
- 21740032400018,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 74470 Bellevaux
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Oui
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 174 | 27 | 73 | — | — |
| Locaux | 190 | — | — | 36 | 73 |
| Agriculture | — | 73 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2020
- Dernière mise à jour
- Avril 2020
Données issues de la base SITADEL