Permis de construire – Logements
49 Chemi Du Frene
07403219B0029
Commencé
le 23 juillet 2020
1 logement
69 m² habitables
1 530 m² terrain
Bellevaux (74470)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
23 juillet 2020
3
Ouverture chantier
01 avril 2021
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Commune
- Bellevaux (74032)
- Adresse
-
49 Chemi Du Frene
Lieu-dit : LE CLOS BLANC
74470 Bellevaux - Parcelle(s)
-
0B 1277
0B 1278
0B 3334 - Superficie terrain
- 1 530 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE DE BELLEVAUX
- SIREN
- 217400324,0
- SIRET
- 21740032400018,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 74470 Bellevaux
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Oui
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 69 | 77 | — | — |
| Locaux | 424 | — | — | 14 | 77 |
| Agriculture | — | 77 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2021
- Dernière mise à jour
- Septembre 2021
Données issues de la base SITADEL