Permis de construire – Logements
Bellevaux
07403223B0039
Terminé
le 07 janvier 2024
1 logement
20 m² habitables
762 951 m² terrain
Bellevaux (74470)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
07 janvier 2024
3
Ouverture chantier
07 janvier 2024
4
Achèvement
30 juin 2024
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Commune
- Bellevaux (74032)
- Adresse
-
Lieu-dit : NIFFLON D'EN HAUT
74470 Bellevaux - Parcelle(s)
- 0A 222
- Superficie terrain
- 762 951 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE DE BELLEVAUX
- SIREN
- 217400324,0
- SIRET
- 21740032400018,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 74470 Bellevaux
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T1
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 20 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Autre résidence
- Type annexe
- Pas d'annexe
- Autre résidence
- Oui
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2024
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2025
- Dernière mise à jour
- Juillet 2025
Données issues de la base SITADEL