Permis de construire – Logements
Le Vernay
07403316B0019
Autorisé
le 06 février 2017
4 logements
227 m² habitables
726 m² terrain
Bernex (74500)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
06 février 2017
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Commune
- Bernex (74033)
- Adresse
-
Le Vernay
74500 Bernex - Parcelle(s)
- D 52
- Superficie terrain
- 726 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- LES CHALETS DUTRUEL
- SIREN
- 338846728,0
- SIRET
- 33884672800024,0
- Code APE
- 41.20A
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 74500 Bernex
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 4
- Collectifs hors résidence
- 4
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 227 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2018
- Dernière mise à jour
- Juin 2018
Données issues de la base SITADEL