Permis de construire – Logements
Les Pales
07403320B0006
Terminé
le 19 mai 2020
4 logements
391 m² habitables
1 106 m² terrain
Bernex (74500)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
19 mai 2020
3
Ouverture chantier
22 mars 2021
4
Achèvement
27 juillet 2023
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Commune
- Bernex (74033)
- Adresse
-
Les Pales
74500 Bernex - Parcelle(s)
-
A 4062
A 4068
A 4436 - Superficie terrain
- 1 106 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- LES CHALETS DUTRUEL
- SIREN
- 338846728,0
- SIRET
- 33884672800024,0
- Code APE
- 41.20A
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 74500 Bernex
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- 4
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 4
Répartition par pièces
- T4
- 4
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 391 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2021
- Dernière mise à jour
- Août 2023
Données issues de la base SITADEL