Permis de construire – Logements
Chemin Du Crozat
07404024H0003
Autorisé
le 10 juin 2024
1 logement
111 m² habitables
868 m² terrain
Bonne (74380)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
10 juin 2024
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Commune
- Bonne (74040)
- Adresse
-
Chemin Du Crozat
74380 Bonne - Parcelle(s)
-
0B 578
0B 579 - Superficie terrain
- 868 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ARTIM
- SIREN
- 807654140,0
- SIRET
- 80765414000027,0
- Code APE
- 64.20Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 74380 Nangy
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 111 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2026
- Dernière mise à jour
- Février 2026
Données issues de la base SITADEL