Permis de construire – Logements
Bonnevaux
07404114B0003
Commencé
le 19 mars 2015
2 logements
1 635 m² terrain
Bonnevaux (74360)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
19 mars 2015
3
Ouverture chantier
25 février 2016
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Commune
- Bonnevaux (74041)
- Adresse
-
Lieu-dit : CHEF LIEU
74360 Bonnevaux - Parcelle(s)
-
A 2736
A 781
A 2738 - Superficie terrain
- 1 635 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE DE BONNEVAUX
- SIREN
- 217400415,0
- SIRET
- 21740041500014,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 74360 Bonnevaux
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 2
- Collectifs hors résidence
- 2
Répartition par pièces
- T3
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 336 | — | 97 | — | — |
| Locaux | 823 | — | — | — | 97 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2016
- Dernière mise à jour
- Avril 2016
Données issues de la base SITADEL