Permis de construire – Logements
Impas Des Champs D'Arvet
07404317B0011
Terminé
le 01 juin 2017
10 logements
992 m² habitables
5 563 m² terrain
Bons En Chablais (74890)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
01 juin 2017
3
Ouverture chantier
09 avril 2018
4
Achèvement
08 novembre 2019
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Commune
- Bons En Chablais (74043)
- Adresse
-
Impas Des Champs D'Arvet
Lieu-dit : L'HUCHE
74890 Bons En Chablais - Parcelle(s)
-
0B 107
0B 106 - Superficie terrain
- 5 563 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ARTIS
- SIREN
- 350383881,0
- SIRET
- 35038388100074,0
- Code APE
- 41.20A
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 74370 Metz-Tessy
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 10
- Logements individuels
- 10
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 10
Répartition par pièces
- T5
- 10
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 992 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2017
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2018
- Dernière mise à jour
- Juillet 2020
Données issues de la base SITADEL