Permis de construire – Logements
Route De L'Enclos
07404319B0038
Autorisé
le 25 février 2020
8 logements
881 m² habitables
3 951 m² terrain
Bons En Chablais (74890)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
25 février 2020
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Commune
- Bons En Chablais (74043)
- Adresse
-
Route De L'Enclos
Lieu-dit : LES CHARMOTTES D'EN BAS
74890 Bons En Chablais - Parcelle(s)
-
0A 1463
0A 903
0A 1498 - Superficie terrain
- 3 951 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- MODULHABITAT
- SIREN
- 519474381,0
- SIRET
- 51947438100026,0
- Code APE
- 41.20A
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 38240 Meylan
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 8
- Logements individuels
- 8
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 8
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 881 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2020
- Dernière mise à jour
- Février 2020
Données issues de la base SITADEL