Permis de construire – Logements
Bossey
07404423H0006
Autorisé
le 20 novembre 2023
4 logements
503 m² habitables
2 681 m² terrain
Bossey (74960)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
20 novembre 2023
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Commune
- Bossey (74044)
- Adresse
-
Lieu-dit : AU BIOLLET
74960 Bossey - Parcelle(s)
-
A 1022
A 1659 - Superficie terrain
- 2 681 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- DG PROMOTION
- SIREN
- 908565336,0
- SIRET
- 90856533600017,0
- Code APE
- 41.10C
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 74960 Cran-Gevrier
- Architecte
- Oui
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- 4
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 4
Répartition par pièces
- T6+
- 4
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 503 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2023
- Dernière mise à jour
- Octobre 2023
Données issues de la base SITADEL