Permis de construire – Logements
321C Rte De Bellevue
07404425H0004
Autorisé
le 02 janvier 2026
1 logement
89 m² habitables
174 m² terrain
Bossey (74160)
État d'avancement
1
Dépôt
2025
2
Autorisation
02 janvier 2026
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Commune
- Bossey (74044)
- Adresse
-
321C Rte De Bellevue
74160 Bossey - Parcelle(s)
-
A 1734
A 1736 - Superficie terrain
- 174 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- LES BOUCANIERS
- SIREN
- 518570023,0
- SIRET
- 51857002300011,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 74160 Bossey
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 89 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2025
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2025
- Dernière mise à jour
- Décembre 2025
Données issues de la base SITADEL